Règlement intérieur du collège
ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
I - Horaires et assiduité
La présence de l’élève est obligatoire à tous les cours.
Les élèves doivent entrer immédiatement dans l’enceinte du collège dès leur arrivée. Toute entrée ou sortie exceptionnelle doit être motivée par écrit.
Compte tenu de l’obligation scolaire et de la responsabilité de l’établissement, la présence en classe est constatée par les professeurs et les assistants d’éducation heure par heure.
RAPPEL des instructions de la DSDEN concernant les absences (23.09.1996) : “l’obligation est faite aux Chefs d’établissement et directeurs d’école de signaler à l’Inspecteur d’Académie les absences injustifiées de tous les élèves dès qu’elles atteignent 4 demi-journées dans le mois”.
Les motifs de convenance personnelle ou raisons familiales ne constituent pas une justification valable. Consulter obligatoirement le chef d’établissement.
* Les cours d’E.P.S
1) Tenue de sport : pour pratiquer l’E.P.S, la tenue de sport est obligatoire.
2) Dispense d’E.P.S : les élèves demandant exceptionnellement une dispense pour un cours (sans certificat médical) ne seront en aucun cas autorisés à sortir de l’établissement. Ils restent avec le professeur et assistent à la séance.
Toute autre dispense de plus d’un jour doit être accompagnée d’un certificat médical visé par le médecin.
II - Rentrées
Le matin en arrivant, les élèves restent dans la cour ou sous le préau. Ils se rangent sous le préau à la 1ère sonnerie à 8h22. A la 2ème sonnerie, au signal du professeur ou de l’assistant d’éducation, ils se rendent en cours ou en étude.
III - Retards
Sera considéré comme en retard, l’élève arrivé après la seconde sonnerie. Le retard sera notifié par écrit dans le cahier de bord par la vie scolaire puis signé par les parents.
Trois retards non justifiés entraînent une sanction.
IV - Absences
1) En cas d’absence prévisible, la famille doit solliciter à l’avance par écrit sur le cahier de bord ou sur école directe une autorisation en indiquant clairement les motifs et en produisant éventuellement un justificatif.
2) En cas d’absence ou retard imprévus, la famille doit prévenir le collège au bureau de la vie scolaire avant 9 heures par téléphone ou école directe. Les familles sont priées de bien compléter et signer le billet d’absence du cahier de bord.
3) Après une absence même préalablement excusée et si courte soit-elle, l’élève ne peut rentrer en cours qu’après autorisation et visa du Chef d’établissement ou de son Représentant avec justification écrite des parents sur le cahier de bord (billet d’absence).
V - Présence dans l’établissement
1) Les demi-pensionnaires doivent être présents dans l’établissement dès l’arrivée des transports et jusqu’à leur départ entre 8h00 et 16h25.
2) Les élèves externes ne peuvent arriver au collège l’après-midi avant 13h10.
En cas d’absence de plusieurs professeurs, et après accord du chef d’établissement et du responsable légal, si l’emploi du temps modifié le lui permet, l’élève peut rentrer chez lui.
En aucun cas, les élèves ne sont autorisés à sortir de l’établissement entre deux heures de cours.
En dehors des cas évoqués précédemment, toute sortie occasionnelle du collège n’est autorisée que sur demande écrite des parents et sous leur responsabilité.
3) Les limites de la cour à ne pas franchir sont précisées aux élèves en début d’année.
4) L’accès est interdit à toute personne étrangère à l’établissement sauf autorisation du chef d’établissement ou de l’administration.
VI - Récréations
Aux récréations de 10h05 et 15h10, placés sous le contrôle des assistants d’éducation ou des enseignants, les élèves doivent quitter les couloirs et les salles de classes. Ils ne restent pas à l’intérieur des bâtiments pour des raisons de sécurité.
Aux inter-cours, les élèves restent à leur place. Si des changements de salle sont nécessaires, ils devront s’effectuer dans le calme.
VII – Restaurant scolaire
Toute casse sera facturée aux parents.
- s’organiser pour une activité précise, avec autorisation de la direction.
- se rendre aux ateliers d’accompagnement éducatif.
VIII- Etudes du soir
Une étude dirigée est proposée aux élèves volontaires de 16h45 à 18h00 ; elle est surveillée et encadrée par un personnel d’éducation.
Les parents viennent chercher les enfants à 17h30 ou à 18h00.
IX – Infirmerie
Aucun médicament ne peut être donné aux élèves.
En cas de maladie ou d’accident d’un élève, les parents ou le responsable légal sont prévenus aussi rapidement que possible.
Toutefois, en cas d’urgence ou d’impossibilité de prévenir la famille, l’administration du collège est autorisée à prendre les mesures qui s’imposent (consultation d’un médecin, appel aux services d’urgence, transport à l’hôpital).
Les parents sont tenus de signaler tout problème médical ou allergique.
Si un traitement médical doit être suivi de façon permanente ou temporaire, les parents doivent le signaler et les médicaments sont déposés à la vie scolaire avec une ordonnance.
X - Sécurité au collège
? Signaler toute intrusion de même que tout fait ou comportement anormal.
? Porter une tenue adéquate en cas d’activité potentiellement dangereuse :
- E.P.S : tenue de sport et chaussures lacées obligatoires – pas de chewing-gums.
- SCIENCES : blouse et/ou lunettes lors des expériences.
? Départ des bus :
- se rendre à l’arrêt de bus par la sortie du fond de la cour à la 1ère sonnerie.
- circuler exclusivement sur le trottoir. La traversée de l’aire de circulation est interdite. Tout manquement sera sanctionné.
? Dans le bus (sous la responsabilité du transporteur) :
- attacher sa ceinture.
- ne pas s’agiter ou crier.
- respecter la propreté et le matériel.
- s’adresser aimablement au chauffeur et respecter ses consignes.
Tout problème rencontré dans les bus doit être signalé à la direction du collège qui transmet au Conseil Départemental, organisateur des transports. La tenue des élèves dans les bus doit être irréprochable.
DES REGLES POUR BIEN VIVRE ENSEMBLE
I - Le travail d’étude
Pour mener à bien, la préparation de l’orientation scolaire ou professionnelle et la préparation de l’examen final (Diplôme National du Brevet) :
1) Le travail scolaire demandé par les professeurs est obligatoire. Les professeurs peuvent envoyer un élève au bureau de la vie scolaire si le travail demandé n’est pas fait. Dans ce cas, l’exclusion temporaire du cours est portée à la connaissance des parents dans le cahier de bord et sur école directe et assortie d’une sanction.
L’élève doit apporter en cours, livres, cahiers et autres outils de travail demandés par le professeur. L’élève sera sanctionné en cas d’oubli systématique.
Les cahiers et les livres seront respectés et tenus correctement.
Tout élève qui empêche le bon déroulement des cours peut être renvoyé au bureau de la vie scolaire. Dans ce cas, les parents sont prévenus et une retenue ou une exclusion est appliquée.
2) Les élèves disposent d’un cahier de bord qui est un instrument de communication entre les parents, le collège et eux-mêmes. C’est également le cahier de textes, c’est-à-dire un outil de travail et non pas un cahier personnel. Il doit être tenu proprement.
? L’élève doit toujours avoir son cahier de bord qui fait partie du matériel scolaire indispensable. Dans le cas contraire, il est sanctionné. Si le cahier de bord est mal tenu ou perdu, l’élève doit en racheter un autre.
II-Le respect des personnes et des biens
C’est la condition indispensable pour bien vivre et travailler avec les autres, adultes ou élèves.
Les bonnes conditions de travail passent par de bonnes conditions de vie en groupe et d’hygiène. Chaque élève doit se respecter, être respecté et respecter les personnes et les biens. IL DOIT ADOPTER UNE ATTITUDE RESPONSABLE EN TOUTE CIRCONSTANCE.
1) Respect des personnes : tenue et vie scolaire
? Les propos agressifs ou orduriers à l’égard des adultes comme à l’égard des élèves ne sont pas tolérés.
? Certaines manifestations extérieures dans les relations garçons-filles ne sont pas admises au collège.
? La tenue vestimentaire doit être correcte et appropriée à un lieu de travail (tenues décentes exigées). Les sacs à main ne sont pas considérés comme des sacs d’école.
? Aucun élève ne peut sortir du collège sans autorisation écrite.
? Tabac, alcool, drogues, cigarette électronique et autres substances nocives illégales ou non, ainsi que les objets dangereux sont interdits. Les livres ou revues ne provenant pas du C.D.I doivent faire l’objet d’une autorisation spéciale.
? Le troc ou le racket sont également interdits.
Tout manquement à ces prescriptions est systématiquement sanctionné.
Le téléphone portable ou tout objet connecté est strictement interdit dans l’enceinte de l’établissement (locaux et cour). Il doit être éteint et non visible par les personnes de l’équipe éducative.
En cas de besoin, les élèves peuvent s’adresser au secrétariat pour contacter les parents.
Si cette règle n’est pas respectée, le téléphone sera confisqué pendant une semaine et rendu exclusivement aux parents ou responsable de l’élève. L’établissement décline toute responsabilité en cas de dégradation ou vol de ce matériel.
Appareils photos, consoles de jeux et appareils connectés sont interdits au sein du collège sous peine de sanction.
2) Respect des biens et propreté des locaux
a) Respect de la propreté : les chewing-gums, les sucettes et les bonbons sont interdits dans l’enceinte de l’établissement.
Pas de crachats, pas de papiers ou d’emballage par terre à l’extérieur comme dans les classes.
Toute dégradation commise par les élèves sera remboursée par les familles.
Les cutters, les blancs correcteur liquides sont interdits dans toutes les salles.
b) Si la dégradation est volontaire, lorsqu’elle résulte d’une indiscipline ou d’une négligence caractérisée, le versement d’une amende s’ajoutera au coût de la réparation et s’accompagnera d’une sanction disciplinaire susceptible d’aller jusqu’à l’exclusion.
c) Toute dégradation involontaire sera signalée à l’administration.
d) Il est fortement recommandé de ne pas apporter à l’école ni somme d’argent importante, ni objet de valeur.
L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’argent ou d’objet de valeur. Toute perte ou dommage est à signaler à la Direction immédiatement.
Tout élève reconnu coupable de vol sera sanctionné sévèrement.
3) Manuels scolaires
Ils sont prêtés gratuitement dans l’enceinte du collège L’état de chaque livre est constaté en début d’année. Si nous constatons une dégradation du manuel emprunté, une amende de 20 euros sera facturée à la famille.
III - Sanctions
Sanctionner un élève pour un acte commis doit être un acte éducatif. Placé au centre de la vie scolaire, l’élève doit apprendre à devenir acteur et responsable.
Les retenues ont lieu le vendredi de 16h30 à 18h35 toutes les deux semaines. Si elles ne peuvent être effectuées pour une raison acceptée par la vie scolaire, elles seront reportées un soir dans la semaine qui suit.
Tout manquement au présent règlement expose l’élève à des sanctions. Elles iront de la réprimande au renvoi définitif. Au 2ème avertissement, une exclusion temporaire est systématiquement prononcée. Chaque sanction peut éventuellement être assortie d’un sursis, lequel est supprimé en cas de récidive.
LE PRESENT REGLEMENT EST UN CONTRAT PASSE ENTRE L’ELEVE, LA FAMILLE ET L’ETABLISSEMENT, CHACUN S’ENGAGE A LE RESPECTER DANS SON INTEGRALITE.
I - Horaires et assiduité
La présence de l’élève est obligatoire à tous les cours.
Les élèves doivent entrer immédiatement dans l’enceinte du collège dès leur arrivée. Toute entrée ou sortie exceptionnelle doit être motivée par écrit.
Compte tenu de l’obligation scolaire et de la responsabilité de l’établissement, la présence en classe est constatée par les professeurs et les assistants d’éducation heure par heure.
RAPPEL des instructions de la DSDEN concernant les absences (23.09.1996) : “l’obligation est faite aux Chefs d’établissement et directeurs d’école de signaler à l’Inspecteur d’Académie les absences injustifiées de tous les élèves dès qu’elles atteignent 4 demi-journées dans le mois”.
Les motifs de convenance personnelle ou raisons familiales ne constituent pas une justification valable. Consulter obligatoirement le chef d’établissement.
* Les cours d’E.P.S
1) Tenue de sport : pour pratiquer l’E.P.S, la tenue de sport est obligatoire.
2) Dispense d’E.P.S : les élèves demandant exceptionnellement une dispense pour un cours (sans certificat médical) ne seront en aucun cas autorisés à sortir de l’établissement. Ils restent avec le professeur et assistent à la séance.
Toute autre dispense de plus d’un jour doit être accompagnée d’un certificat médical visé par le médecin.
II - Rentrées
Le matin en arrivant, les élèves restent dans la cour ou sous le préau. Ils se rangent sous le préau à la 1ère sonnerie à 8h22. A la 2ème sonnerie, au signal du professeur ou de l’assistant d’éducation, ils se rendent en cours ou en étude.
III - Retards
Sera considéré comme en retard, l’élève arrivé après la seconde sonnerie. Le retard sera notifié par écrit dans le cahier de bord par la vie scolaire puis signé par les parents.
Trois retards non justifiés entraînent une sanction.
IV - Absences
1) En cas d’absence prévisible, la famille doit solliciter à l’avance par écrit sur le cahier de bord ou sur école directe une autorisation en indiquant clairement les motifs et en produisant éventuellement un justificatif.
2) En cas d’absence ou retard imprévus, la famille doit prévenir le collège au bureau de la vie scolaire avant 9 heures par téléphone ou école directe. Les familles sont priées de bien compléter et signer le billet d’absence du cahier de bord.
3) Après une absence même préalablement excusée et si courte soit-elle, l’élève ne peut rentrer en cours qu’après autorisation et visa du Chef d’établissement ou de son Représentant avec justification écrite des parents sur le cahier de bord (billet d’absence).
V - Présence dans l’établissement
1) Les demi-pensionnaires doivent être présents dans l’établissement dès l’arrivée des transports et jusqu’à leur départ entre 8h00 et 16h25.
2) Les élèves externes ne peuvent arriver au collège l’après-midi avant 13h10.
En cas d’absence de plusieurs professeurs, et après accord du chef d’établissement et du responsable légal, si l’emploi du temps modifié le lui permet, l’élève peut rentrer chez lui.
En aucun cas, les élèves ne sont autorisés à sortir de l’établissement entre deux heures de cours.
En dehors des cas évoqués précédemment, toute sortie occasionnelle du collège n’est autorisée que sur demande écrite des parents et sous leur responsabilité.
3) Les limites de la cour à ne pas franchir sont précisées aux élèves en début d’année.
4) L’accès est interdit à toute personne étrangère à l’établissement sauf autorisation du chef d’établissement ou de l’administration.
VI - Récréations
Aux récréations de 10h05 et 15h10, placés sous le contrôle des assistants d’éducation ou des enseignants, les élèves doivent quitter les couloirs et les salles de classes. Ils ne restent pas à l’intérieur des bâtiments pour des raisons de sécurité.
Aux inter-cours, les élèves restent à leur place. Si des changements de salle sont nécessaires, ils devront s’effectuer dans le calme.
VII – Restaurant scolaire
- Les demi-pensionnaires ont l’obligation de rester entre 12h00 et 13h30 dans l’établissement et d’y prendre leur repas.
Toute casse sera facturée aux parents.
- Après le repas, les élèves peuvent :
- s’organiser pour une activité précise, avec autorisation de la direction.
- se rendre aux ateliers d’accompagnement éducatif.
VIII- Etudes du soir
Une étude dirigée est proposée aux élèves volontaires de 16h45 à 18h00 ; elle est surveillée et encadrée par un personnel d’éducation.
Les parents viennent chercher les enfants à 17h30 ou à 18h00.
IX – Infirmerie
Aucun médicament ne peut être donné aux élèves.
En cas de maladie ou d’accident d’un élève, les parents ou le responsable légal sont prévenus aussi rapidement que possible.
Toutefois, en cas d’urgence ou d’impossibilité de prévenir la famille, l’administration du collège est autorisée à prendre les mesures qui s’imposent (consultation d’un médecin, appel aux services d’urgence, transport à l’hôpital).
Les parents sont tenus de signaler tout problème médical ou allergique.
Si un traitement médical doit être suivi de façon permanente ou temporaire, les parents doivent le signaler et les médicaments sont déposés à la vie scolaire avec une ordonnance.
X - Sécurité au collège
? Signaler toute intrusion de même que tout fait ou comportement anormal.
? Porter une tenue adéquate en cas d’activité potentiellement dangereuse :
- E.P.S : tenue de sport et chaussures lacées obligatoires – pas de chewing-gums.
- SCIENCES : blouse et/ou lunettes lors des expériences.
- La sortie des élèves (externes et demi-pensionnaires) se fait uniquement par le portail situé au fond de la cour au-dessus des escaliers.
? Départ des bus :
- se rendre à l’arrêt de bus par la sortie du fond de la cour à la 1ère sonnerie.
- circuler exclusivement sur le trottoir. La traversée de l’aire de circulation est interdite. Tout manquement sera sanctionné.
? Dans le bus (sous la responsabilité du transporteur) :
- attacher sa ceinture.
- ne pas s’agiter ou crier.
- respecter la propreté et le matériel.
- s’adresser aimablement au chauffeur et respecter ses consignes.
Tout problème rencontré dans les bus doit être signalé à la direction du collège qui transmet au Conseil Départemental, organisateur des transports. La tenue des élèves dans les bus doit être irréprochable.
DES REGLES POUR BIEN VIVRE ENSEMBLE
I - Le travail d’étude
Pour mener à bien, la préparation de l’orientation scolaire ou professionnelle et la préparation de l’examen final (Diplôme National du Brevet) :
1) Le travail scolaire demandé par les professeurs est obligatoire. Les professeurs peuvent envoyer un élève au bureau de la vie scolaire si le travail demandé n’est pas fait. Dans ce cas, l’exclusion temporaire du cours est portée à la connaissance des parents dans le cahier de bord et sur école directe et assortie d’une sanction.
L’élève doit apporter en cours, livres, cahiers et autres outils de travail demandés par le professeur. L’élève sera sanctionné en cas d’oubli systématique.
Les cahiers et les livres seront respectés et tenus correctement.
Tout élève qui empêche le bon déroulement des cours peut être renvoyé au bureau de la vie scolaire. Dans ce cas, les parents sont prévenus et une retenue ou une exclusion est appliquée.
2) Les élèves disposent d’un cahier de bord qui est un instrument de communication entre les parents, le collège et eux-mêmes. C’est également le cahier de textes, c’est-à-dire un outil de travail et non pas un cahier personnel. Il doit être tenu proprement.
? L’élève doit toujours avoir son cahier de bord qui fait partie du matériel scolaire indispensable. Dans le cas contraire, il est sanctionné. Si le cahier de bord est mal tenu ou perdu, l’élève doit en racheter un autre.
II-Le respect des personnes et des biens
C’est la condition indispensable pour bien vivre et travailler avec les autres, adultes ou élèves.
Les bonnes conditions de travail passent par de bonnes conditions de vie en groupe et d’hygiène. Chaque élève doit se respecter, être respecté et respecter les personnes et les biens. IL DOIT ADOPTER UNE ATTITUDE RESPONSABLE EN TOUTE CIRCONSTANCE.
1) Respect des personnes : tenue et vie scolaire
? Les propos agressifs ou orduriers à l’égard des adultes comme à l’égard des élèves ne sont pas tolérés.
? Certaines manifestations extérieures dans les relations garçons-filles ne sont pas admises au collège.
? La tenue vestimentaire doit être correcte et appropriée à un lieu de travail (tenues décentes exigées). Les sacs à main ne sont pas considérés comme des sacs d’école.
? Aucun élève ne peut sortir du collège sans autorisation écrite.
? Tabac, alcool, drogues, cigarette électronique et autres substances nocives illégales ou non, ainsi que les objets dangereux sont interdits. Les livres ou revues ne provenant pas du C.D.I doivent faire l’objet d’une autorisation spéciale.
? Le troc ou le racket sont également interdits.
Tout manquement à ces prescriptions est systématiquement sanctionné.
Le téléphone portable ou tout objet connecté est strictement interdit dans l’enceinte de l’établissement (locaux et cour). Il doit être éteint et non visible par les personnes de l’équipe éducative.
En cas de besoin, les élèves peuvent s’adresser au secrétariat pour contacter les parents.
Si cette règle n’est pas respectée, le téléphone sera confisqué pendant une semaine et rendu exclusivement aux parents ou responsable de l’élève. L’établissement décline toute responsabilité en cas de dégradation ou vol de ce matériel.
Appareils photos, consoles de jeux et appareils connectés sont interdits au sein du collège sous peine de sanction.
2) Respect des biens et propreté des locaux
a) Respect de la propreté : les chewing-gums, les sucettes et les bonbons sont interdits dans l’enceinte de l’établissement.
Pas de crachats, pas de papiers ou d’emballage par terre à l’extérieur comme dans les classes.
Toute dégradation commise par les élèves sera remboursée par les familles.
Les cutters, les blancs correcteur liquides sont interdits dans toutes les salles.
b) Si la dégradation est volontaire, lorsqu’elle résulte d’une indiscipline ou d’une négligence caractérisée, le versement d’une amende s’ajoutera au coût de la réparation et s’accompagnera d’une sanction disciplinaire susceptible d’aller jusqu’à l’exclusion.
c) Toute dégradation involontaire sera signalée à l’administration.
d) Il est fortement recommandé de ne pas apporter à l’école ni somme d’argent importante, ni objet de valeur.
L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’argent ou d’objet de valeur. Toute perte ou dommage est à signaler à la Direction immédiatement.
Tout élève reconnu coupable de vol sera sanctionné sévèrement.
3) Manuels scolaires
Ils sont prêtés gratuitement dans l’enceinte du collège L’état de chaque livre est constaté en début d’année. Si nous constatons une dégradation du manuel emprunté, une amende de 20 euros sera facturée à la famille.
III - Sanctions
Sanctionner un élève pour un acte commis doit être un acte éducatif. Placé au centre de la vie scolaire, l’élève doit apprendre à devenir acteur et responsable.
Les retenues ont lieu le vendredi de 16h30 à 18h35 toutes les deux semaines. Si elles ne peuvent être effectuées pour une raison acceptée par la vie scolaire, elles seront reportées un soir dans la semaine qui suit.
Tout manquement au présent règlement expose l’élève à des sanctions. Elles iront de la réprimande au renvoi définitif. Au 2ème avertissement, une exclusion temporaire est systématiquement prononcée. Chaque sanction peut éventuellement être assortie d’un sursis, lequel est supprimé en cas de récidive.
LE PRESENT REGLEMENT EST UN CONTRAT PASSE ENTRE L’ELEVE, LA FAMILLE ET L’ETABLISSEMENT, CHACUN S’ENGAGE A LE RESPECTER DANS SON INTEGRALITE.
Signature de l’élève Signature des parents